- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 11 janvier 2007, fixant les conditions techniques et sanitaires pour le transport des animaux concernés par l’identification
- Décret 1919-1990
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 18 mai 2006, fixant la liste des animaux concernés par l’identification
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 21 octobre 2006, portant approbation du cahier des charges fixant les normes relatives aux bâtiments d’élevage et leurs équipements
- قانون 95 لسنة 2005
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول العربية الأصيلة
- مقرّر يتعلّق بضبط مهام لجنّة سجلّات الأنساب وتركيبتها وطرق سيرها
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول الانقليزيّة الأصيلة
- Décret n° 2001-657 du 8 mars 2001
- Arrêté du ministre de l'agriculture du 24 septembre 2014, relatif à la forme, au contenu et aux conditions d'inscription au registre des lignées de chevaux
- مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول البربريّة
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 17 mars 2007, fixant les caractéristiques et le contenu du document d’accompagnement du cheval
- Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 17 mars 2007, fixant les caractéristiques et le contenu du document d’accompagnement du cheval


Fondation Nationale d’Amélioration de la Race Chevaline

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